Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H COMME HONDA
European Honda Motor Trading S.A. (Honda France)

Numéro de dépôt :
923742
Date de dépôt :
07/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque H COMME HONDA

Déposée le 7 mai 1975 par la Société Anonyme (SA) European Honda Motor Trading (Honda France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « H COMME HONDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) European Honda Motor Trading (Honda France domicilié(e) (soc. an.), 20, rue Pierre-Curie, Bagnolet (Seine Saint-Denis). - France.

La marque H COMME HONDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque H COMME HONDA est expirée depuis le 7 mai 1985.

European Honda Motor Trading (Honda France a également déposé les autres marques suivantes : H HONDA MOTOCULTURE , POINT H


European Honda Motor Trading S.A. (Honda France) - (soc. an.), 20, rue Pierre-Curie, Bagnolet (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Inscription - Changement d'adresse n°10701 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°10702 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;en particulier motoculteurs et leurs accessoires pour bêcher, biner, sarcler, labourer, tondre, faucher.